compte tenu des faits

   habida cuenta de los hechos, teniendo en cuenta los hechos

Michel Bénaben. 2014.

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  • compte — [ kɔ̃t ] n. m. • XIIe; cunte 1080; lat. computus, de computare I ♦ Détermination d une quantité. 1 ♦ Action d évaluer une quantité (⇒ compter); cette quantité. ⇒ 1. calcul, dénombrement, énumération. Faire un compte. Le compte des dépenses. Faire …   Encyclopédie Universelle

  • COMPTE — s. m. Calcul, nombre. Il sait le compte de son argent. On lui a donné le linge, la vaisselle par compte, en compte. Faire le compte du linge qu on donne à la blanchisseuse. J ai trouvé cent écus dans ce sac, c est le compte. Faire un compte.… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • COMPTE — n. m. Action de compter ou Résultat de cette action. Dénombrement, calcul opéré sur tel ou tel ensemble de choses. Il sait le compte de son argent. Faire le compte du linge qu’on donne à la blanchisseuse. Je vous ferai votre compte. Vous ne lui… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • Cour européenne des droits de l'homme — 48° 35′ 50″ N 7° 46′ 29″ E / 48.5973, 7.77462 …   Wikipédia en Français

  • Cour Européenne Des Droits De L'homme —  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe Sièg …   Wikipédia en Français

  • Cour Européenne des Droit de l'Homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …   Wikipédia en Français

  • Cour Européenne des Droits de l’Homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …   Wikipédia en Français

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  • MATHÉMATIQUES (DIDACTIQUE DES) — Les problèmes posés par l’enseignement des mathématiques ne sont pas nouveaux. Au début du siècle, Henri Lebesgue était préoccupé par les conditions de l’enseignement et de la formation des professeurs. Des efforts plus récents se sont déployés… …   Encyclopédie Universelle

  • Guerre des Gaules —  Ne doit pas être confondu avec Commentaires sur la Guerre des Gaules. Guerre des Gaules …   Wikipédia en Français

  • Conspiration des poudres — Demande de traduction Gunpowder Plot → …   Wikipédia en Français


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